Albert Marquet, Le 14 juillet au Havre, 1906
I – Le citoyen
1 – Origine et définition de la citoyenneté
Athènes : le citoyen est l’habitant de la cité qui en possède les droits politiques mais aussi les devoirs (mais exclusion des femmes, des esclaves et des métèques - "étrangers" du droit de cité. Aujourd’hui, la citoyenneté s’est élargie à l’ensemble de la population avec les droits et les devoirs qui l’accompagnent.
Etre citoyen, c'est donc à la fois être membre d'un Etat et jouir pleinement des droits politiques et civils attachés à la citoyenneté.
2 - Etre ou devenir citoyen français
Naître français par filiation ou droit du sol.
- Filiation ou « droit du sang » : on naît français lorsque l’on a un parent français.
- Droit du sol : On naît français par droit du sol lorsque l’on naît en France d’un parent étranger lui-même né en France.
Devenir citoyen français au cours de son existence :
- Par droit du sol : tout enfant né en France de parents étrangers et ayant résidé 5 ans en France, acquiert automatiquement la nationalité française à sa majorité (il peut l’obtenir dès l’âge de 13 ans sur demande des parents, et à 16 ans à sa propre demande = acte de volonté individuelle.).
- par naturalisation : démarche longue (+ d’un an), nécessitant aujourd’hui une relative maîtrise de la langue française mais chaque année = plus de 100 000 personnes acquiert la nationalité française. Une cérémonie accueille les nouveaux citoyens français.
- par mariage avec un conjoint français : il faut 1 an de vie commune à un (e) étranger(e) pour obtenir la nationalité française.
Exemple de paragraphe argumenté: accéder à la citoyenneté française et européenne.
3 – Les droits et les devoirs du citoyen.
- les droits : droits politiques (droit de vote), droits sociaux (droit d’accès à la santé par exemple avec la Sécurité Sociale), culturels (obligation scolaire et gratuité de l’enseignement).
- les devoirs (devoirs civiques comme payer ses impôts, aller voter = c’est un droit mais aussi un devoir civique, d’obéir à la loi).
Exemple de paragraphe argumenté: Les droits et devoirs du citoyen.
4 – L’ensemble des citoyens constitue la nation
Qu'est-ce que la nation?
Définition restreinte : La nation : pays ou Etat.
Définition plus large : communauté d’hommes et de femmes, ayant la volonté de vivre un avenir commun, sur un territoire organisé par des institutions et des lois.
La nation : repose sur une langue commune, l’histoire (qui intègre l’histoire des nouveaux venus), des valeurs communes (républicaines et démocratiques).
Les symboles de la nation
- Le drapeau tricolore (depuis 1830).
- La fête nationale : le 14 Juillet (depuis 1880).
- L'hymne national : la Marseillaise (née sous la R&volution avec Rouget de Lisle, le "Chant de guerre de l'Armée du Rhin est devenu hymne national depuis 1879).
Exemple de paragraphe argumenté: grands principes et symboles de la République française.
II – La France est une République démocratique.
1 - La République
La République : du latin respublica (qui signifie « chose publique ») = régime politique dans lequel le pouvoir est entre les mains des citoyens ou de leur représentant.
Le chef de l’Etat est, en général, un président, élu directement ou indirectement par le peuple.
La République s’oppose à la monarchie où le pouvoir est héréditaire.
Les valeurs de la République : figure dans la « devise républicaine » : liberté, égalité, fraternité (fronton des mairies, documents officiels).
Autre symbole de la République : Marianne. Elle porte le bonnet phrygien.
Les valeurs de la République figurent aussi dans deux textes : la Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen (1789), la Constitution de 1958 (qui affirme que la République est « démocratique, laïque et sociale »). Les valeurs républicaines tendent à se confondre avec les valeurs démocratiques.
Exemple de paragraphes argumentés:
- Les valeurs républicaines
- L'égalité une valeur républicaine
2 - La France est une démocratie
Démocratie : régime politique dans lequel le peuple exerce le pouvoir.
Quatre conditions pour qu’un régime politique soit démocratique :
- suffrage universel
- séparation des pouvoirs.
- principales libertés (d’opinion = pluralisme, de la presse, religieuse, de réunion, etc.)
- Constitution.
Un Etat démocratique est aussi un Etat de droit (Etat qui respecte ses propres lois démocratiques).
III - Les élections, temps fort de la démocratie
1 - Le droit de vote en France
Le droit de vote apparaît en 1791 = suffrage censitaire (réservé aux plus riches).
Suffrage « universel » en 1848 (seulement les hommes) et réellement universel en 1944 (droit de vote des femmes).
1974 : le droit de vote avec l’abaissement de l’âge de la majorité passe de 21 à 18 ans.
1992 = traité de Maastricht étend le droit de vote aux résidents de l’Union Européenne aux élections municipales et européennes.
2 - Les conditions d’un vote démocratique
« Sont électeurs […] tous les nationaux français, majeurs des deux sexes, jouissant de leurs droits civils et politiques. » (Constitution de 1958, art.3)
Pour voter, il faut :
- être citoyen français (mais pour les élections européennes et municipales, les citoyens de l’Union Européenne peuvent voter)
- être majeur (18 ans) ;
- être inscrit sur les listes électorales (après s’être fait recenser à la mairie ou s’être inscrit soi-même sur les listes électorales).
- jouir de ses droits civils ou politiques (pas de peine de prison trop grave ou trop récente, ou de privation des droits civiques)
3 - Déroulement de l'élection
La campagne électorale :
- date annoncée au Journal Officiel de la campagne officielle.
- La campagne officielle : le temps de l’affichage officiel sur les panneaux électoraux, des spots électoraux dans les médias publics, du décomptage du temps de parole entre les candidats dans les médias et de l’envoi de la « propagande » électorale par la poste.
Le vote est toujours « universel, égal et secret » (Constitution de 1958, art.3)
- le vote est secret : isoloir obligatoire (depuis 1913), bulletin de vote dans l’enveloppe (il faut éviter les pressions).
- pour éviter la fraude (rappel = 1 citoyen(ne)= 1 voix) : une table doit proposer tous les bulletins de vote des candidats en présence, rédigés de la même façon ; registre électoral régulièrement remis à jour ; l’électeur doit avoir une pièce d’identité (et pas seulement la carte électorale) ; il met son bulletin dans l’urne transparente (depuis 1988). Il signe le registre électoral.
Le dépouillement : il s’effectue à la main par les membres du bureau électoral et des citoyens volontaires, en présence de scrutateurs qui vérifient l’honnêteté des comptages.
Il existe d'autres moyens de voter
- l’électeur peut voter par procuration : il permet de se faire représenter par un électeur de son choix, le jour de l’élection si l’on ne peut être présent.
- le vote électronique est utilisé (depuis l’élection présidentielle de 2007) mais entraîne des polémiques.
- La France n’a pas (contrairement aux Etats-Unis) validé le vote par internet (depuis son ordinateur de bureau ou de son domicile par exemple). Ce type de vote ne permet pas de vérifier si l’électeur subit des pressions.
4 - Les différentes élections (cliquez sur le tableau)
Le référendum : vote portant sur une question posé par le gouvernement au peuple. Forme de scrutin portant, en France pour l’essentiel, sur les institutions et les traités internationaux.
Un paragraphe argumenté sur le référendum.
